Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Taille texte
Droits de reproduction et d'utilisation
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et d'utilisation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (cf. rubrique Galerie Photo, etc...).
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, à contacter en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre - RCS: 401 919 006 00031
(contact): saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, sauf dans le cadre d'une utilisation commerciale, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de l’Association Nationale des Saint-Laurent de France : www.saintlaurent.info
- Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
- Marque et Logo déposés légalement à l'INPI sous le n°09 3 639 815 le 26 mars 2009
Pour d'autres utilisations, y compris l'utilisation du nom de domaine dans "une boite aux liens", veuillez nous contacter en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre
(contact): saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Droit d'accès:
----------------------------------------------------------------------------------------------
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL: N°1125895
Vous pouvez exercer un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent (art.34 de la loi) en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre à l’adresse E-mail suivante :
saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, à contacter en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre - RCS: 401 919 006 00031
(contact): saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, sauf dans le cadre d'une utilisation commerciale, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de l’Association Nationale des Saint-Laurent de France : www.saintlaurent.info
- Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
- Marque et Logo déposés légalement à l'INPI sous le n°09 3 639 815 le 26 mars 2009
Pour d'autres utilisations, y compris l'utilisation du nom de domaine dans "une boite aux liens", veuillez nous contacter en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre
(contact): saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Droit d'accès:
----------------------------------------------------------------------------------------------
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL: N°1125895
Vous pouvez exercer un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent (art.34 de la loi) en vous adressant à :
Image Plus - Webmestre à l’adresse E-mail suivante :
saintlaurent.info@orange.fr ou image.plus@wanadoo.fr